Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL DOUCET
F.L. INTERNATIONAL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1723499
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque MICHEL DOUCET

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.L. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL DOUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.L. INTERNATIONAL domicilié(e) route de Marcilly, 41300 SALBRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque MICHEL DOUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DOUCET est expirée depuis le 14 novembre 1999.

F.L. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CLASS , TC TRAVELLER COMPANY DE LUXE MODEL , TC TRAVELLERS COMPANY DE LUXE MODEL , TRAVELLERS COMPANY , TC TRAVELLERS COMPANY DE LUXE MODEL


F.L. INTERNATIONAL, société à responsabilité limitée - route de Marcilly, 41300 SALBRIS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer;polir, dégraisser et abraser;savons, savons désodorisants, parfumerie;eaux de toilette, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration, cosmétiques, nécessaires de cosmétique, rouges à lèvres, ouate à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, bâtonnets ouatés à usage cosmétique;produits de démaquillage, laques pour les ongles;pommades à usage cosmétique;préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau;shampoings, lotions pour les cheveux;teintures cosmétiques, produits de rasage, dentifrices, talc pour la toilette, dépilatoires.Supports d'enregistrement magnétiques;bandes vidéo;tourne-disques;appareils de radio, cinéma, télévision, radios réveils, caméras;lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, articles de lunetterie;diapositives et appareils de projection.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie,bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques, montre-bracelets;bijoux, orfèvrerie;objets d'art en bronze ou métaux précieux;boutons de manchettes;articles de vaissellerie en métaux précieux;épingles de cravates en métaux précieux;étuis à cigares et cigarettes en métaux précieux;couverts en métaux précieux;vases en métaux précieux.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;attaché-case;sacs à main;sacs de plage;porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille, porte-chéquier, porte-cartes, étuis en cuir;serviettes et porte-documents;trousses de voyages en cuir;laisses et colliers pour animaux.Vêtements;vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapellerie, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;chaussures;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.